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Psychiatre infanto-juvénile et psychothérapeute.

Famille, enfant, justice

Expertises en droit familial: fonction de l'expert, éthique du psy.

 

 (Thérapie famiale, Genève, 1998, Vol 19/4, pp. 341-347)

 

lntroduction

Lorsqu'il intervient dans des affaires judiciaires, le psy positionné comme expert suscite des sentiments mélangés tant dans le public ou les médias que chez les juristes ou chez les psys eux-mêmes. On y retrouve en proportions variables de la fascination, de la méfiance et à la limite de la réprobation.

Le malaise paraît lié d'une part à la fonction: un psy auxiliaire de justice, autant dire un quasi flic, peut-il ne pas perdre son identité, son éthique dans cette proximité?

D'autre part, le titre d'expert paraît faire du psy le dépositaire d'un « savoir sur I'autre, ce qui ne laisse pas d'être inquiétant. En effet, on sait que les mises en garde concernant les dérives, les dangers et les illusions de la position de maîtrise sont un des piliers de la psychologie et de la psychiatrie actuelle... en tout cas de celle dont nous nous réclamons.

Bref, que vont faire des psy dans le champ judiciaire ?

Nous souhaitons amener quelques éléments de réponse élaborés au fil de notre pratique d'expertises rnédico-psychologiques dans des procédures de divorce ou de séparation se pose le problème de I'organisation des relations des enfants avec leurs parents séparés.

Posons le cadre juridique: il s'agit d'affaires de droit civil le tribunal doit juger, c'est-à-dire comprendre et trancher un conflit entre deux ou plusieurs personnes. De façon générale, le juge demande à I'expert de lui transmettre des indications lui permettant de prendre des décisions «dans I'intérêt de I'enfant». Intérêt deI'enfant, c'est-à-dire une appréciation de ses besoins - matériels, cognitifs, ... mais surtout affectifs -, une appréciation sur ce que pourraient être les conditions - organisationnelles mais aussi relationnelles - qui pourraient sinon garantir du moins permettre un meilleur développement, un meilleur équilibre familial. Vu le contextehabituellement conflictuel (Nous disons «habituellement conflictuel», car il y a aussi quelques rares (dans notre expérience) situations le conflit n'est pas l'élément central de la problématique, par exemple dans des situations d'hospitalisation psychiatrique d'un parent), on comprend que I'analyse de ce qui semble être «l'intérêt de l'enfant» passe par I'analyse des enjeux relationnels le concernant. La question posée au psy est - ou devrait être - celle de la compréhension des enjeux relationnels concernant les enfants.(La notion mème d'intérêt de I'enfant, liée à la culture et à l'époque, est une notion évolutive, variable, et mérite d'être utilisée avec prudence. Nous I'avons un peu plus analysée dans un aticle paru dans la RevueTrimestrielle de Droit Familial, (1997/3), Bruxelles, «L'hébergement des enfants de parents séparés»)

La démarche est donc très différente de I'expertise psy dans la procédure pénale, plus souvent médiatisée. En effet, au pénal, il s'agit pour le tribunal de juger, c'est-à-dire ici comprendre et sanctionner un crime ou un délit. La question posée au psy est alors habituellement celle de la responsabilité de I'accusé. Nous n'aborderons pas ici cet aspect des choses, somme toute fort différent de ce qui nous occupe.

 

Analyse de !a demande de la justice

Le rôle du juge est évidemment capital et difficile. Il est en quelque sorte I'interprète entre les textes de loi (références nécessaires pour pouvoir juger) et le conflit particulier qui lui est soumis.

Le processus de jugement sera donc une analyse d'une situation particulière,sous l'éclairage de la référence légale, suivie d'une décision. Pour éviter les dérives du jugement subjectif, la justice a prévu l'obligation de motiver les décisions.

En outre, pour permettre au juge d'être informé d'aspects qu'il ne maîtrise pas dans la situation particulière qui lui est soumise, l'opportunité lui est offerte  de demanderune expertise, c'est-à-dire l'analyse d'un élément de la situation par une personne estimée compélente en ce domaine. (Cela pose le problème de la reconnaissance de cette compétence. En Belgique, I'expert psy ne fait I'objet d'aucune reconnaissance officielle, n'a besoin d'aucune formation particulière).

Dans les cas qui nous occupent, le juge est chargé non seulement de régler le conflit entre les parents séparés, il doit aussi le faire dans «l'intérêt de l'enfant». Pour cela, il lui est nécessaire de connaître et comprendre ce que seraient les besoins d'un enfant particulier dans une situation particulière. La «bonne» demande d'expertise est donc motivée par le souci du juge de mieux comprendre la situationde l'enfant (désirs, attentes exprimées, besoins,... éclairés par un avis de I'expert) dans une dynamique familiale, et les enjeux relationnels de cette situation.

Dans la pratique, il s'agit généralement de situations I'enfant lui paraît être un enjeu déclaré ou latent du conflit.

Décrite ainsi, on voit que la mission d'expertise renvoie non à la fonction décisionnelle de la Justice qui reste l'apanage du juge, mais bien au préalable de compréhension nécessaire pour pouvoir juger.

Si nous soulignons cet aspect des choses, c'est parce que nous trouvons dans certaines missions qui nous sont adressées la demande d'outrepasser ce rôle et de dire « à quel parent il convient de confier l'enfant».

Il s'agit pour nous d'une dérive grave le juge abandonnerait sa fonction de rendre la justice pour la déléguer à une nouvelle catégorie de technocrates de l'âme qui seraient censés gérer ce qui est de I'intérêt de l'enfant et des familles.

Corollairement, il faut donc que les psys assument leur fonction d'exploration sans se croire ou se vouloir investis d'un pouvoir décisionnel, sans se croire être la référence pour une norme.

En effet, les textes de lois ne sont pas immuables, ils sont le reflet mouvant d'une norme actuelle et contingente. Il ne conviendrait pas qu'implicitement, la définition de cette norme soit déléguée à une catégorie de personnes, les psys, qui n'en ont pas la charge explicite.

 

La mission de l'expert

Cette mission est définie, en Belgique, par les articles 962 et suivants du code judiciaire

Dans I'expertise, le psy a une mission particulière qui est d'informer le tribunal.Cet objectif est apparemment différent des objectifs habituels de sa consultation qui sont de permettre au patient ou à la famille consultante d'arriver à une meilleure liberté subjective, à mieux se prendre en charge personnellement et relationnellement. Nous reviendrons à cette différence apparente dans les conclusions.

Une autre différence majeure par rapport à la consultation est I'obligation d'une procédure contradictoire entraînant la non-confidentialité et la transparence des entretiens.

L'expertise fait, en effet, partie d'un débat contradictoire entre deux personnes ou parties responsables. Le juge doit arbitrer ce conflit en motivant sa décision,c'est-à-dire en développant par écrit et dans leur totalité, les éléments qui lui permettent de juger. Toutes les pièces du dossier (y compris l'expertise) sont portées à la connaissance des deux parties. La procédure d'expertise prévoit donc qu'après les entretiens avec les parents, les enfants et éventuellement d'autres personnes, les experts envoient aux parties un rapport préliminaire. Les parties ont alors l'occasionde réagir par écrit ou lors d'un nouvel entretien à cette lecture de leur situation.C'est alors seulement que l'expert rédige ses conclusions et envoie le tout au juge et aux parties: rapport préliminaire, réactions et conclusions.

Toutes ces particularités sont explicitées lors de la première rencontre avec chaque personne. Dans le même temps, nous précisons que notre démarche ne vise pas à traquer une vérité supposée (Cela se pose plus particulièrement dans des situations, de plus en plus fréquentes, la suspicion d'attouchements ou d'abus sexuels est utilisée comme argument pour supprimer un droit de visite. Nous avons développé cette problématique dans un article intitulé «Séparation et suspicion d'attouchements sexuels: responsabilité du juge, responsabilité du psy» in Divorce, (1997/10), Ed. Juridiques Kluwer, Belgique), mais bien à permettre à chacun d'exprimer comment il vit sa situation personnelle et familiale, étant entendu que ce vécu est éminemment subjectif et nuancé.

De la même manière, il ne s'agit en aucun cas de recueillir ou de débusquer l'avis de l'enfant de manière à départager au moyen de ce témoignage implacable les deux parents en conflit.

Cette attente est souvent présente et signe, à notre avis, un amoindrissement de la prise de responsabilité des adultes dans les conflits qui les opposent à propos des enfants (c'est l'enfant qui devrait décider) ou l'utilisation de I'enfant comme arme dans le conflit (son avis devant aider un parent dans le combat contre I'autre).

 

Le psy et l'enfant

Affirmons d'emblée nos convictions par rapport à ces deux acteurs: il est indispensable que le «psy-expert» soit au clair avec son propre rôle, et qu'à l'enfant soient clairement expliqués l'objectif et le contexte de l'examen.

Pour le psy, cela veut dire, à notre sens, que s'il ne veut pas être défini par les autres, il doit savoir se définir lui-même. S'il ne veut pas être entraîné dans le conflit qu'on lui amène, il doit avoir des repères personnels pour s'y référer. S'il ne veut pas être utilisé par I'une ou l'autre ou les deux parties, il faut qu'il pose ses objectifs (c'est-à-dire, les objectifs que le cadre de l'expertise lui impose) comme finalité de son intervention. Ceci dit, le travail ne sera pas un examen les émotions, les sentiments seront absents, bien au contraire évidemment. Mais le psy veillera à ce que le lieu et le temps de l'expertise ne soient ni la reproduction de scènes conjugales ou autres, ni un prétoire tout élément est utilisé comme une plaidoirie pour sa cause ou comme un réquisitoire contre l'autre parent. Disant cela, nous sommes conscients que nous ne pouvons, magiquement, faire changer le discours des parents qui bien souvent reproduiront leurs récriminations contre leur (ex-) conjoint. Dans la pratique, nous leur laissons ce temps, souvent une bonne partie du premier entretien individuel.

Ensuite, cependant, le psy aura à reprendre le fil du travail, à orienter le contenu de I'entretien, en fonction de l'objectif final (permettre au juge d'avoir des informations pertinentes pour décider des mesures de garde et/ou de visite pour l'enfant). Il le fera si nécessaire en définissant à nouveau avec le parent présent cet objectif, et en abordant avec lui la place de I'enfant, les relations de l'enfant avec les adultes et réciproquement, les désirs, attentes, craintes qui circulent dans la famille, les ressources potentielles, cachées par le conflit...

Pour l'enfant, cela veut dire que, même s'il vient avec des demandes personnelles précises, ou - comme c'est souvent le cas - porteur d'un message explicite ou implicite d'un de ses parents, il est, dans la toute grande majorité des situations,coincé dans un conflit de loyauté, coincé comme enjeu des désirs et/ou des conflits de ses parents. Tantôt il en sera conscient (et pourra rapidement en parler), tantôt il le manifestera par des signes d'une conscience confuse, se montrant mal à l'aise, agité, silencieux, résistant sur certains thèmes abordés...

Il y a pour le «psy expert» un moment important et délicat: écouter I'enfant, tenter, dans toute la mesure du possible, de comprendre ce que représente pour lui cet entretien, I'expertise... puis aussi de lui préciser notre propre rôle et notre propre responsabilité, celle de ses parents et des avocats, du juge. Les fonctions, les rôles, les responsabilités de chacun étant précisées, l'enfant pourra mieux percevoir sa place dans le système. Nous lui précisons que deux "acteurs"peuvent décider pour lui: le juge, et ses parents s'ils peuvent se mettre d'accord ensemble. Et que deux acteurs n'ont aucun pouvoir de décision: lui, I'enfant, et nous, les psys. Ce que lui e tnous aurons à dire sera important pour les parents et pour le juge (et nous lui disons que cela fera I'objet du rapport), mais ni lui, ni nous ne pouvons décider.

Suivront alors les entretiens proprement dits, parfois sous forme de dialogue pour les plus grands, les plus à l'aise dans l'échange verbal, pour d'autres, sous forme de jeux, de dessins, ...

La demière étape avec I'enfant consiste pour nous bien souvent à faire le point avec lui de ce que nous üansmettrons dans le rapport (parfois en lui lisant explicitement la partie de rapport qui le concerne). C'est l'occasion pour lui de préciser certains points importants, des désirs, des attentes, des craintes... voire de souligner son refus de faire des choix, ou simplement son refus de s'exprimer dans le contexte de l'expertise.

 

lmpacts de l'expertise

Si la finalité de l'expertise est l'information du magistrat, afin de lui permettre d'être éclairé avant de juger, une expertise a d'autres impacts qui, s'ils ne sont pas des objectifs premiers, doivent être présents à I'expert dans son travail.

D'abord, I'expertise crée pour les parents un temps et lieu de parole, de réflexion, d'échange, I'objectif n'est pas de marquer des points dans le conflit (ex-) conjugal (répétons encore qu'il s'agit d'un litige civil, c'est-à-dire un litige qui oppose un père et une mère, parents éganx, et que le tribunal tranche le litige),mais de venir comme parents, responsables de leur enfant. Nous soulignons pour eux aussi, que père et mère ensemble restent «plus forts» que le juge, et que l'autorité du juge n'est que pour trancher leur différend. Donc que si, avec le travail deI'expertise (les entretiens, puis le rapport qui leur sera transmis) ils estiment pouvoir prendre une décision commune, celle-ci rendra le recours au pouvoir d'arbitrage du juge inutile. C'est ce que l'art. 912 du code judiciaire prévoit d'ailleurs explicitement dans la mission de I'expert: «(...) Les experts entendent les parties et facilitent leur conciliation (...)». On voit donc que cette précision permet de renforcer la responsabilité des parents, ou plutôt de dégager le champ de leur responsabilité par rapport à celui du tribunal. L'expertise permet ainsi, dans certains cas, à des parents d'assumer cette responsabilité que Ie conflit entre eux rendait impossible à gérer.

Il y a dans cet aspect une analogie avec le travail thérapeutique, qui vise, dans le cadre de consultations familiales, à permettre à des parents de développer au mieux autonomie, responsabilités, liberté dans la famille, à permettre de devenir ou de redevenir capables d'assumer et de résoudre les difficultés personnelles ou relationnelles auxquelles ils sont confrontés.

Pour l'enfant, c'est bien souvent une (première) occasion de s'exprimer dans un lieu tiers concernant sa situation familiale. Pour quelques-uns, c'est difficile, voire insupportable. Il faut alors pouvoir les rassurer en respectant leur souhait de se taire. Mais pour beaucoup c'est une expérience apaisante, pour peu qu'elle se passe dans une écoute bienveillante et respectueuse. Que le «psy» se pose non pas comme "neutre", mais engagé par rapport à ses deux parents (comme lui, I'enfant de l'un et de I'autre parent), aide I'enfant à parler de son propre double engagement relationnel. Lexpérience nous a montré que pour la toute grande majorité des enfants, ces entretiens avaient un effet apaisant.

Après l'envoi du rapport préliminaire, envoyé aux parties (donc à chaque parent), la procédure de I'expertise laisse la possibilité de réagir, de faire des commentaires sur ce rapport. Bien souvent, nous proposons une nouvelle rencontre pour les deux parents, leurs conseils et les experts afin non seulement de discuter des observations faites dans les préliminaires mais aussi, voire surtout, pour discuter de propositions éventuelles, ou pour avancer dans des propositions communes concernant les enfants.

Cet objectif n'est pas toujours possible, et n'est visé que si les parents sont suffisamment demandeurs de cette part de travail. Rappelons que la mission de I'expert, tellequ'elle est prévue par le code judiciaire, prévoit la possibilité de concilier les parties.

Quand l'enjeu du conflit est I'enfant, on comprend qu'une conciliation est importante non seulement pour les parties en litige, mais pour I'enfant lui-même.Ceci dit, cette issue favorable ne doit pas, à notre sens, être visée absolument, car bien souvent, les situations soumises à I'expert sont particulièrement tendues, bloquées, et l'illusion d'une conciliation peut alors faire traîner une affaire qui aurait tout intérêt à être tranchée par l'autorité judiciaire.

 

Conclusions

L éthique du psy, c'est de permettre à ceux qui le consultent, par le travail thérapeutique, de développer et/ou de retrouver les capacités de gérer leur propre vie et leurs relations, ou encore, de permettre à chacun, personnellement et en relation, de vivre au mieux en personnes libres et responsables.

L'expertise telle que nous I'avons développée, nous semble correspondre à deux titres à cette éthique.

D'abord, dans le cadre de I'expertise, - et pour peu que le psy ne sorte pas de son rôle en se sentant investi d'une autorité qui n'est pas la sienne et qui ne lui est pas attribuée -, les parents et I'enfant ont I'occasion de réfléchir sur eux-mêmes et sur leurs relations, et le cas échéant, d'orienter leurs décisions ou leurs actions dans une direction qui leur paraît plus appropriée à ce qu'ils souhaitent pour eux-mêmes ou pour leur enfant. Cet aspect n'est pas fondamentalement différent du travail psy en consultation. Seul le cadre fait ici la différence.

Ensuite, participant au processus judiciaire, I'expert aide le tribunal à prendre des mesures de justice pour un enfant. Non pas comme le "psy en consultation" qui aide l'enfant à se développer (directement, ou indirectement par une aide aux parents), mais par I'expertise, le «psy-expert» permet au tribunal de garantir des conditions relationnelles (préserver et organiser les conditions de relation avec ses deux parents) nécessaires pour vivre et protéger sa double filiation avec ses parents séparés.

On voit ainsi qu'éthique du psy et fonction de la justice sont tout à la fois radicalement différents et intimement mêlés:

- Le psy aide (veille à favoriser, permet de développer, ...) une ou un ensemble de personnes à (re-)trouver les meilleures conditions relationnelles, responsables et respectueuses.

- La justice doit permettre, non la gestion des relations elles-mêmes, mais de poser le cadre à l'intérieur duquel les relations humaines (et très certainement les relations de filiation, au cceur même de la généalogie qui organise notre société humaine) peuvent se dérouler avec plus ou moins de facilité. Mais là, on entre à nouveau dans le domaine de l'intervention psychothérapeutique.

Ethique du psy, fonction de I'expert, deux notions essentielles pour que I'expert n'outrepasse pas sa fonction, pour que le psy ne trahisse pas son éthique.

 

BIBLIOGRAPHIE.

Textes généraux

Legendre P. ( 1985) : L' inestimable objet de la transmission. Fayard, Paris.

Legendre P, Papageorgiu-Legendre A. (1990): Filiation. Fayard, Paris

Legendre P. (1992): Les enfants duTexte. Fayard,Paris.

Théry I. (1993, 1996): Ledémariage.Ed. Odile Jacob, Paris..

Sur I'expertise

Gillardin J. & Jadoul P (sous la direction de) (1994): L'expertise. Public. Fac. Univ. St-Louis, Bruxelles.

Kinoo P ( I 996) : L'expertise médicopsychologique en droit familial. Revue de droit de l'ULB, 13, pp. 188-196. Bruxelles.

Kinoo P (1997), L'hébergement des enfants de parents séparés. ln Revue trimestrielle de droit familial, 1997/3, Bruxelles

 

Mots clefs :

aliénation parentale ; séparation parentale ; allégation d’abus sexuel ; enlèvement d’enfant

Résumé :

L’article décrit pourquoi certains enfants refusent farouchement et longuement tout contact avec un de leurs parents, après la séparation de ceux-ci ; il décrit aussi des phénomènes graves qui y sont parfois liés (enlèvement d’enfant ; allégations d’abus sexuel, etc.).
On y évoque ensuite le danger de réduire ces phénomènes complexes sous le seul vocable « syndrome d’aliénation parentale », tel que l’ont promu le psychiatre nord-américain R. Gardner et son école.
L’article décrit enfin en détail des manières de réagir à ces situations de refus, qui ont souvent de lourdes implications systémiques. Chaque fois adaptées à des situations originales, elles incluent le plus souvent des composantes psychologiques, sociales et judiciaires et demandent beaucoup d’énergie, de coordination et de persistance.

Mots clefs :

Divorce – Abus sexuel – Expertise

Résumé :

Le nombre d’expertises dans des situations de séparation ou de divorce, où  existe une allégation d’abus sexuels, augmente fortement.  L’auteur tente de pointer certaines raisons de cette augmentation, ainsi      que de trouver des repères pour les interventions médico-psychologiques dans ce domaine.

Mots clefs :

divorce – enfant – séparation – setting – traitement

Résumé :

L’auteur, reprenant quelques observations sociologiques, juridiques, déontologiques et cliniques, présente dans une première partie certains aspects spécifiques liés à l’enfant dans un contexte de séparation, lors d’une demande de prise en charge médicale ou psychothérapeutique.
Dans la seconde partie, il présente une méthodologie de “ setting ” pour les premiers entretiens psychothérapeutiques, impliquant préalablement les deux parents, avant la première rencontre avec l’enfant.

Mots clefs :

conciliation – enfant – divorce – éthique – expertise civile – séparation

Résumé :

L’auteur, à partir d’une description clinique, développe la méthodologie qu’il utilise dans des missions d’expertises civiles, et, plus spécifiquement, dans des expertises de situations de divorce et de séparation conflictuels concernant l’hébergement des enfants.  Il montre la rigueur nécessaire dans ces interventions pour différencier places et responsabilités du juge, de l’expert, des parents et des enfants.
Plus fondamentalement, il tente de montrer que, dans des expertises civiles, l’éthique du psy expert peut être la même que l’éthique du psy thérapeute.